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Approbation partielle du SAGE de la Basse vallée de l’Ain (01)
 
Le SAGE de la Basse Vallée de l’Ain, dans sa version arrêtée par la Commission Locale de l’Eau lors de sa séance du 16 février 2001 de laquelle est supprimée la partie intitulée "thème II - la gestion des débits de la rivière d’Ain" (page 65 à 74 du rapport édité par le SIVU du bassin versant de la BVA) a été approuvé par le Préfet de l’Ain. Ce volet a été retiré en considérant que le SAGE, dans sa version validée par la CLE le 16 février 2001 ne répond que partiellement aux demandes et recommandations formulées par le Comité de Bassin lors de sa séance du 15 décembre 2000, notamment en ce qui concerne la partie relative à la gestion des débits de la rivière d’Ain et la concertation souhaitée avec l’amont. Il a donc été décidé de surseoir sur ce volet en attendant les conclusions de l’étude conduite avec l’amont du bassin versant.
 
 
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