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Etat des lieux des pesticides dans les eaux - campagne 2006
ref : CNS-80cote : année de parution : 2008

Version numérique ( - 14100 ko)

Une activité de la DIREN Rhône-Alpes à la loupe : l'expertise en évaluation de l'état des eaux superficielles
ref : CNS-86cote : année de parution : 2008

Version numérique ( - 2202 ko)

Prévoir les crues pour mieux les gérer
ref : COM-70cote : année de parution : 2008

Version numérique ( - 668 ko)

Etat des lieux des pesticides dans les eaux - campagne 2005 - résultats détaillés
ref : CNS-75cote : année de parution : 2007

Version numérique ( - 0 ko)

Etat des lieux des pesticides dans les eaux - campagne 2005 - résultats synthétiques
ref : CNS-76cote : année de parution : 2007

Version numérique ( - 1528 ko)

Suivi de la qualité du lac de Montriond - campagne 2006
ref : CNS-77cote : QE-74-0590année de parution : 2007


Cartes de qualité des eaux superficielles en Rhône-Alpes
ref : CNS-63cote : EAU2006-8année de parution : 2006

Version numérique ( - 1630 ko)

Suivi de la qualité du lac de Montriond - campagne 2005
ref : CNS-65cote : EAU2006-6année de parution : 2006


Guide technique n°9 - connaissance et gestion de l'érosion du littoral
ref : CNS-56cote : EAU2005-12année de parution : 2005

Version numérique ( - 4766 ko)

Etat des lieux des pesticides dans les eaux - campagne 2004 - résultats synthétiques
ref : CNS-59cote : PON2005-01année de parution : 2005

Version numérique ( - 7468 ko)

Etat des lieux des pesticides dans les eaux - campagne 2004 - résultats détaillés
ref : CNS-62cote : PON2005-11année de parution : 2005

Version numérique ( - 0 ko)

Diagnose rapide de la retenue de l'Allement
ref : CNS-36cote : QE-01-0532année de parution : 2004


Etat des pesticides dans les eaux en Rhône-Alpes - campagne 2003
ref : CNS-44cote : EAU2004-9année de parution : 2004

Version numérique ( - 2991 ko)

Etat des pesticides dans les eaux en Rhône-Alpes - campagne 2003 - résultats détaillés
ref : CNS-45cote : EAU2004-11année de parution : 2004

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Annuaire des données physico-chimiques et hydrobiologiques d'origine privées et publiques. Bibliographie des données de qualité des eaux superficielles de la région Rhône-Alpes.
ref : CNS-33cote : SITE INTERNETannée de parution : 2003
Le fascicule a été édité annuellement de 1993 à 1999, et diffusé par courrier, puis a été transformé lors de la mise en place de la Banque de données qualité des eaux (BDQE) et depuis diffusé par internet à la rubrique 'données en ligne'

Bulletins de situation sur la ressource en eau de 2000 à 2003
ref : CNS-34cote : SEMAannée de parution : 2003
Bilan chiffré et commenté sur la pluviométrie, la piézométrie, l'hydrologie, et la qualité des eaux superficielles

Etat des lieux des pesticides dans les eaux de la région Rhône-Alpes - campagne de septembre 2001 à décembre 2002
ref : CNS-35cote : QE1-0155année de parution : 2003
Dans le cadre de la Cellule Régionale d'Observation et de prévention des Pollutions par les Pesticides (CROPPP), la DIREN Rhône-Alpes assure le suivi d'un réseau régional complémentaire pesticides. Celui-ci complète les données disponibles dans le cadre des réseaux de bassin et permet ainsi de créer un réseau d'Observation des pesticides dans les eaux de Rhône-Alpes. Le réseau complémentaire a été mis en place en septembre 2001. Il concerne 32 points eaux superficielles et 18 points eaux souterraines. Les résultats obtenus pour la période sept.2001 à décembre 2002 font l'objet d'un rapport intitulé « Etat des lieux des pesticides dans les eaux de la région Rhône-Alpes ». Il présente les résultats de l'ensemble des stations du réseau d'observation (en incluant également les stations gérées par l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée), soit au total 50 stations pour les eaux superficielles et 44 stations pour les eaux souterraines.
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Qualité des cours d'eau - résultats 2001 - août 2003
ref : CNS-41cote : EAU2003-6année de parution : 2003


Note technique SDAGE n° 7 - maîtrise des pollutions toxiques : stratégies de bassin, stratégies locales - septembre 2003
ref : CNS-54cote : PON2003-20année de parution : 2003

Version numérique ( - 2720 ko)

Guide technique n° 8 - Eau et aménagement du territoire en Rhône-Méditerranée et Corse
ref : CNS-55cote : EAU2003-12année de parution : 2003

Version numérique ( - 4004 ko)

Guide technique n°7 - Pollution toxique et écotoxicologie : notions de base
ref : CNS-31cote : EAU2002-10année de parution : 2002
Les enjeux environnementaux et sanitaires liés aux pollutions toxiques dans les milieux aquatiques sont au coeur de nombreux débats de société et la prise de conscience de la nécessité de réduire la pollution toxique est de plus en plus importante. En effet, les polluants toxiques ont des impacts non seulement sur l'environnement, mais aussi sur la santé humaine, avec des conséquences économiques non négligeables. La pollution peut avoir des effets irréversibles sur les écosystèmes comme la disparition d'espèces, la contamination de la chaîne trophique...L'objet de ce document est d'apporter des éléments de base à la compréhension des problèmes de pollution toxique. Il présente tout d'abord les propriétés des polluants toxiques les plus fréquemment rencontrés. Puis, les notions de base de l'appréciation de l'effet perturbateur de ces toxiques sur les milieux (notion d'écotoxicité) sont exposées. Il est proposé ensuite de dresser un tour d'horizon des outils de connaissance relatifs à la pollution toxique, lesquels permettent de dresser les diagnostics, préciser les objectifs d'action et suivre l'évolution des milieux. Un rappel de la réglementation actuelle, une présentation de la Directive Cadre Européenne et des préconisations du Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux Rhône -Méditerranée- Corse (SDAGE)viennent compléter ces informations. Enfin, quelques exemples de programmes de lutte contre les pollutions toxiques menés dans le bassin Rhône-Méditerranée-Corse sont présentés dans ce document. Ils peuvent être des guides ou des repères pour le lancement d'actions de lutte contre la pollution toxique sur des problémat!ques similaires. Ce guide est donc un document technique s'adressant à des personnes ayant besoin de repères pour aborder l'étude de pollutions toxiques et savoir quels outils utiliser.
Version numérique ( - 3788 ko)

SDAGE Rhône Méditerranée Corse - panoramique 2002
ref : CNS-32cote : EAU2002-11année de parution : 2002
Cet outil panoramique, élaboré par le secrétariat technique du SDAGE, s'appuyant sur les groupes thématiques du SDAGE, a pour vocation de rendre compte de l'état d'avancement des dispositions du SDAGE et de leurs effets sur les milieux aquatiques. Il constitue de ce fait un instrument de pilotage des politiques de l'eau menées par les divers acteurs du bassin. Il doit ainsi permettre d'évaluer la mise en oeuvre des dix orientations fondamentales du SDAGE, permettre aux acteurs d'en suivre les évolutions concrètes mais aussi de réorienter, aux échéances appropriées, notamment celles de la directive cadre, la politique des acteurs, les programmes d'actions ou les mesures réglementaires si cela s'avérait nécessaire. Ce Panoramique décrit trois types d'indicateurs: des indicateurs d'état des milieux, des indicateurs traduisant la pression des activités humaines sur les milieux et des 'indicateurs de réponse' rendant compte des diverses actions engagées pour satisfaire les objectifs du SDAGE. Ce dernier type d'indicateur est révélateur de la dynamique de prise en compte du SDAGE sur le terrain et fait donc l'objet d'une attention particulière. Le document est divisé en 15 modules déclinant: les SAGE, outils privilégiés de la mise en ceuvre locale des orientations du SDAGE, les 13 grandes priorités du SDAGE (qualité des cours d'eau et des plans d'eau, lutte contre la pollution, eutrophisation, pollutions toxiques, pollutions accidentelles, état physique des cours d'eau, gestion quantitative des cours d'eau, risques d'inondation, eaux souterraines, alimentation en eau potable, zones humides, protection des espèces, littoral), et enfin les réseaux de mesures et d'observation, instruments indispensables au suivi du SDAGE et au renseignement des indicateurs du tableau de bord. Les indicateurs sont construits à partir d'informations techniques fournies par un grand nombre de producteurs de données du bassin. Il s'agit donc d'un travail collectif de la pérennité duquel dépend la qualité de ce tableau de bord qui a vocation à être mis à jour tous les deux ans.

Guide technique n°6 - fascicule 2 - Agir pour les zones humides - boite à outils inventaires - octobre 2002
ref : CNS-53cote : EAU2002-25année de parution : 2002


Bilan hydrogéologique départemental - département de la Drôme
ref : CNS-19cote : EAU2001-30année de parution : 2001
En 1981, le Service Régional d'Aménagement des Eaux Rhône-Alpes et la Direction Départementale de l' Agriculture de la Drôme, publiaient une synthèse hydrogéologique départementale intitulée' Contribution du Ministère de l' Agriculture à la connaissance des ressources en eaux souterraines dans le département de la Drôme ' . En 2001, vingt ans après, de nombreuses études hydrogéologiques supplémentaires ont été réalisées dans le département Ces nouvelles études permettent de préciser la connaissance de certains domaines aquifères du département.C'est pourquoi le Service de l'Eau et des Milieux Aquatiques de la Direction Régionale de l' Environnement Rhône-Alpes propose une mise à jour de ce travail et en particulier des listes bibliographiques. Il a été profité de cette mise à jour pour regrouper certains aquifères afin de tenir compte au maximum du référentiel des domaines hydrogéologiques du bassin Rhône-Méditerranée-Corse. Il convient de rappeler qu'il ne s'agit pas ici de synthèses hydrogéologiques au sens scientifique du terme. Le premier objectif de ce document est d'ordre bibliographique, il réalise un inventaire aussi exhaustif que possible des études ponctuelles réalisées en les rattachant à un système aquifère bien identifié. C'est le début d'une organisation de la connaissance dans le domaine des eaux souterraines.A travers les fiches par aquifère, il est fourni une description simplifiée et synthétique des systèmes hydrogéologiques en tentant de dégager les problèmes liés à l'usage, à la potentialité de la ressource, à sa vulnérabilité et protection.Ce document devrait fournir aux administrations, aux collectivités, aux Bureaux d'Etudes, des informations générales sur l'hydrogéologie du département, et surtout le repérage et un accès facilité aux données de base pour des renseignements plus détaillés.Ce travail résulte de la collaboration des services départementaux et de la Direction Régionale de l'Environnement dont le Service de l' eau et des Milieux Aquatiques est à l'initiative de ce travail auquel ont participé

600 actions pour agir ensemble - zones humides, zones utiles
ref : CNS-20cote : ECO2001-2année de parution : 2001
Fin 2000, le Comité de bassin adoptait la charte pour les zones humides en Rhône-Méditerranée-Corse. Dès lors, il décidait de collecter l'ensemble des actions menées depuis 1990 en faveur de ces milieux dans les départements du bassin. C'est cet inventaire réalisé durant l'année 2001 qui est présenté dans cet ouvrage. Sans prétendre à l'exhaustivité, il illustre la richesse et la diversité des initiatives menées ou en projet. Il ne gomme pas pour autant l'acuité des difficultés rencontrées pour sauvegarder encore aujourd'hui les zones humides comme en témoigne l'actualité du plan d'action national, du SDAGE et de la charte. Qu'il soit élu d'une collectivité locale, technicien, membre d'une association, le lecteur saura trouver au fil des six cents actions décrites de nombreuses références. L'objectif d'un tel ouvrage est avant tout de favoriser l'échange des idées, la mise en commun des expériences et savoir-faire entre tous les acteurs désireux d'oeuvrer utilement à la préservation de ces milieux remarquables. Il sera prochainement accessible sur le site de bassin : http:/rdb.eaumc.fr

Les débits d'étiage en Rhône-Alpes
ref : CNS-24cote : HH-RA-0221année de parution : 2001


Guide technique n°4 - libre circulation des poissons migrateurs et seuils en rivière
ref : CNS-27cote : EAU2001-29année de parution : 2001
Le maintien de la libre circulation des poissons apparaît indispensable à la survie des espèces, , Le présent guide technique a pour objet d'orienter les maîtres d'ouvrages et services instructeurs lors des opérations de rétablissement de la libre circulation des poissons au niveau des seuils existants ou du maintien de cette libre circulation au niveau d'ouvrages nouveaux, Il aborde : - la biologie des principales espèces migratrices omphibiotiques et holobiotiques (cycle de vie, périodes de migrations et capacités de nage et de saut), - les principaux impacts liés à l'existence des seuils et barrages en rivière (obstacles à la migration des poissons, dégradation de l'habitat, . , .), - les aspects réglementaires relatifs à la libre circulation des poissons, (articles L432-6 et L432-5 du code de l'environnement imposant des obligations en terme de passes à poissons et de débits réservés, cours d'eau classés à poissons migrateurs et espèces concernées, SDAGE et SAGE). Les différents moyens pour restaurer ou maintenir la connectivité longitudinale des cours d'eau sont passés en revue avec trois niveaux de réflexion . - Dans un premier temps, l'utilité du seuil sera jugée afin d'envisager l'hypothèse de son démantèlement ou de son ouverture partielle, - Dans un second temps, lorsque l'effacement de l'obstacle n'est pas envisageable, il conviendra, dans la mesure du possible, de rendre ce seuil franchissable par conception ce qui permettra d'éviter la construction d'une passe classique. - Enfin, dans le cas où un tel ouvrage ne peut être réalisé, un dispositif de franchissement devra être aménagé. Les différents dispositifs existants sont présentés, ainsi que les critères de choix justifiant que l'on s'oriente vers des prébarrages, des rivières de contournement, des passes à bassins, des passes à seuils. Le document expose ensuite les différentes phases de la réalisation d'un projet de passe à poissons (avant-projet sommaire, avant-projet détaillé et projet). Les précautions à prendre lors de la phase de travaux sont précisées, qu'elles soient préalables au chantier; lors de son installation ou pendant les travaux proprement dits. L'accent est mis sur le contrôle très étroit à réaliser en fin de chantier:
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Guide technique n°5 - Fonctionnement des zones humides - agir pour les zones humides en RMC - première synthèse des indicateurs pertinents
ref : CNS-28cote : DUPORTannée de parution : 2001
En cohérence avec la politique établie au niveau national, le SDAGE du bassin Rhône -Méditerranée- Corse a défini un ensemble de préconisations pour mettre en reuvre une politique volontariste de préservation et de gestion des zones humides du bassin, y compris celles de petite superficie. Une commission technique a été mise en place pour suivre et coordonner cette politique. L'ensemble de ces préconisations est regroupé autour de quatre axes : . Inventorier les zones humides ; . Caractériser des zones humides ; . Changer les processus techniques et décisionnels concourant à leur disparition et développer des outils de gestion ; . Informer et sensibiliser. La définition d'indicateurs physiques, biologiques et socio-économiques est donc un thème prioritaire au niveau du bassin Rhône-Méditerranée-Corse. Dans cet objectif, une réflexion a été lancée pour réaliser un état de la connaissance et identifier des indicateurs opérationnels et pertinents permettant de décrire le fonctionnement et la valeur patrimoniale des différents milieux humides. La synthèse de ce travail est l'objet de ce guide qui est donc destiné aux opérateurs de terrain (conservatoires, techniciens de rivières,...) impliqués dans la gestion et le suivi de sites. Il ne s'agit que d'une première étape qui devra être complétée par les résultats du Programme National de Recherche sur les Zones Humides et les remarques des opérateurs de terrain en fonction de leurs premiers retours d'expérience. Ce guide se veut être une 'boite à outils' où chaque gestionnaire trouvera les informations lui permettant de définir le protocole de suivi et/où de réhabilitation adapté à son propre milieu et aux contraintes spécifiques qui le caractérisent. Pour faciliter cette approche, le guide propose des schémas didactiques, permettant une compréhension globale et synthétique du fonctionnement des différentes zones humides et des indicateurs associés. Au niveau du bassin Rhône-Méditerranée-Corse, ces indicateurs faciliteront l'établissement d'un diagnostic (tendances évolutives, natures des menaces, principaux axes de gestion. . .), et la mise en reuvre d'un suivi dans le tableau de bord SDAGE.
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Guide technique N°6 - fascicule 1 - agir pour les zones humides - boite à outils inventaires - du tronc commun à la cartographie - novembre 2001
ref : CNS-29cote : EAU2001-33année de parution : 2001
Pour concrétiser les préconisations du SDAGE en faveur des zones humides, le Comité de Bassin a mis en place une commission technique zones humides. Cette commission a élaboré la méthodologie d'inventaire qui est décrite dans ce nouveau guide technique du SDAGE. Le guide développe les principales phases de l'inventaire, de la délimitation de la zone humide à la collecte des données. Il est organisé en deux fascicules. Le premier aborde essentiellement les points techniques suivants : - les principes de délimitation des zones humides - la typologie des milieux - les modalités de remplissage de la grille du tronc commun - la représentation cartographique des milieux

Note technique SDAGE n°3 - les rivières eutrophisées prioritaires du SDAGE - stratégies d'actions
ref : CNS-14cote : EAU2000-32année de parution : 2000
Cette note technique intervient en complément de la note technique SDAGE n°2 'Eutrophisation des milieux aquatiques : bilan des connaissances et stratégies de lutte', qui abordait l'eutrophisation sur un plan plus théorique et didactique et faisait un bilan général de l'état de l'art en matière de connaissance du phénomène. Elle a pour but d'illustrer les préconisations et d'approfondir les objectifs concernant les 26 rivières prioritaires eutrophisées identifiées dans le Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux Rhône-Méditerranée-Corse. Ces cours d'eau ont fait l'objet d'une étude financée par l'Agence de l'Eau et suivie par l'ensemble des services concernés. Les investigations (enquête et acquisition de données de terrain) et la prise en compte des nouvelles connaissances ont permis une analyse des grandes tendances observées sur notre bassin dont il se dégage quelques orientations stratégiques. Les principaux résultats ont été synthétisés sous forme de fiches monographiques. Elles décrivent les manifestations de l'eutrophisation et dressent un bilan des apports nutritifs et des facteurs explicatifs principaux du phénomène, ainsi que des actions de gestion et de lutte engagées, programmées ou à promouvoir. N.B. : cette étude ne s'intéresse qu'aux seules rivières mentionnées par le SDAGE. De ce point de vue, elle exclue les zones réceptrices ainsi que d'autres rivières eutrophisées susceptibles d'être intégrées ultérieurement.
Version numérique ( - 1568 ko)

Note technique SDAGE n°4 - agir pour les zones humides en RMC - les priorités du bassin
ref : CNS-15cote : EAU2000-35année de parution : 2000
Le SDAGE Rhône Méditerranée Corse, élaboré en concertation avec l'ensemble des acteurs définit des objectifs ambitieux en matière de préservation et de gestion des zones humides ainsi que des dispositions pour atteindre ces objectifs. Mieux connaître les zones humides, reconnaître leurs fonctions, intégrer leur gestion aux décisions publiques et aux actions quotidiennes, tels sont les objectifs de la politique du bassin RMC et de la charte en faveur des zones humides, définies par le Comité de Bassin. L'objet de la note technique est de présenter les 4 grands principes et les 15 priorités d'actions de cette politique du bassin qui constituent autant de règles de bonne conduite à adopter pour devenir ensemble des acteurs responsables de la préservation de ces milieux et de leur prise en compte dans les politiques d'aménagement du territoire et de gestion de l'eau. Cette note est complétée par d'autres notes ou guides techniques (en particulier la note technique n°5 : Politique d'inventaires : objectifs et méthodologie) destinés à concrétiser certains thèmes particuliers comme les inventaires ou les indicateurs de suivis des zones humides.
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Note technique SDAGE n°5 - agir pour les zones humides en RMC - politiques d'inventaires : objectifs et méthodologie
ref : CNS-16cote : EAU2000-36année de parution : 2000
'Inventorier les zones humides pour mieux les connaître et les préserver' est un objectif majeur du SDAGE du bassin Rhône-Méditerranée-Corse. La présente note technique développe les grands principes de la démarche d'inventaires élaborée par le Comité de Bassin : - élaborer ces inventaires dans le cadre d'une large concertation, disposer d'informations sur les fonctions et les services rendus (filtre naturel, régulateur du volume d'eau, réservoir de biodiversité, espace de loisirs et paysages de qualité, etc.) - identifier un même niveau de connaissances, indispensable pour un diagnostic pertinent de l'ensemble des zones humides du bassin Rhône-Méditerranée-Corse. Un guide technique, destiné aux techniciens chargés de réaliser les inventaires, la complète en précisant les caractéristiques de la méthode. Il est important de souligner que la réalisation de ces inventaires, au niveau départemental ou local (SAGE, contrat de rivière), constitue un élément majeur de la politique du bassin Rhône-Méditerranée-Corse en faveur des zones humides qui est détaillée dans la note technique n°4 'les priorités du bassin'. Connaître et faire reconnaître les valeurs patrimoniales et fonctionnelles de ces milieux notamment par la réalisation d'inventaires de zones humides est apparu comme une urgence et une priorité au niveau du bassin RMC.
Version numérique ( - 502 ko)

Note technique SDAGE n°6 - reconquête des axes de vie en lit mineur de cours d'eau
ref : CNS-17cote : EAU2000-33année de parution : 2000
Le SDAGE a retenu l'objectif de définir une arborescence vitale du bassin où la dynamique écologique pourra pleinement s'exprimer. Cet objectif s'inscrit dans le cadre d'une politique plus générale de décloisonnement des milieux. Le SDAGE identifie à cet effet une série d'axes de vie dans la carte I Ibis de son volume 3. Il prévoit également que le Comité de Bassin arrêtera un plan de circulation et une liste des priorités sur avis de son Conseil Scientifique, en s'appuyant sur la synthèse des Schémas Départementaux de Vocation Piscicole (SDVP). Tel est l'objet de cette note technique qui résulte d'un important travail de concertation associant notamment le Conseil Scientifique du Comité de Bassin, la Commission du Milieu Naturel Aquatique de Bassin et les différents acteurs concernés. Il s'agit de définir à l'échelle du bassin Rhône-Méditerranée-Corse, les priorités à retenir pour raviver la biodiversité dans le lit mineur des cours d'eau. L'objectif est de recréer des zones de vie en général (pour le plancton, pour la faune benthique et pour les poissons), étant entendu que le poisson qui est au sommet de la chaîne alimentaire, est à la fois l'élément le plus 'palpable' et le principal indicateur d'une qualité fonctionnelle des milieux. Outre le rappel et l'explication des fondements de la politique du SDAGE sur ce sujet, cette note technique comprend : - un état des lieux mettant en évidence : - le diagnostic écologique des principaux dysfonctionnements observés à l'échelle du bassin - le potentiel écologique des différents milieux du bassin, - la répartition actuelle et les habitats historiquement ou actuellement favorables de cinq 'espèces témoins' : l'alose, l'ombre, l'apron, le hatu et la truite de lac, - un plan de circulation à l'échelle du bassin, élaboré sur la base de l'ensemble de ces données qui identifie notamment les actions prioritaires à engager pour restaurer des milieux fonctionnels (franchissement d'obstacle, amélioration du débit minimal, réduction des pollutions, amélioration des habitats). Cette note technique constitue un élément d'aide à la décision permettant d'éclairer les acteurs locaux sur la nature des actions prioritaires à engager. Les propositions qu'elle avance sont le fruit d'un travail d'expertise scientifique, et devront donc faire l'objet d'un examen approfondi quant à leur faisabilité notamment dans le cadre des procédures concertées de gestion globale des milieux aquatiques de type SAGE ou contrats de rivière. Elle doit donc ête considérée comme un document de référence, un outil d'aide à la prise en compte de la politique de reconquête d'axes de vie par les actes de gestion local

Tableau de bord du SDAGE Rhône Méditerranée Corse - panoramique 2000 - (avec document synthèse)
ref : CNS-18cote : EAU2000-16année de parution : 2000
La loi sur l'eau du 3 janvier 1992 instaurant l'eau et les milieux aquatiques comme un patrimoine fragile et commun à tous, a mis en place des outils de planification décentralisée pour la mise en oeuvre de la gestion globale et équilibrée de l'eau et des milieux aquatiques : les Schémas Directeurs d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) élaborés de 1992 à 1995, pour chacun des 6 grands bassins hydrographiques de la métropole, puis en 2000 pour la Réunion et la Guyane, ceux de Guadeloupe et de Martinique étant en cours de définition. Ils déterminent les orientations fondamentales d'une gestion équilibrée de la ressource en eau et les aménagements à réaliser pour les atteindre. Conformément aux orientations de son SDAGE, le Comité de Bassin RMC a décidé de créer un dispositif de suivi de la mise en oeuvre des dispositions de ce document de planification : le tableau de bord du SDAGE. Cet outil panoramique, élaboré par le secrétariat technique du SDAGE, s'appuyant sur les groupes thématiques du SDAGE, a pour vocation de rendre compte de l'état d'avancement des dispositions du SDAGE et de leurs effets sur les milieux aquatiques. Il constitue de ce fait un instrument de pilotage des politiques de l'eau menées par les divers acteurs du bassin. Il doit ainsi permettre d'évaluer la mise en oeuvre des dix orientations fondamentales du SDAGE, permettre aux acteurs d'en suivre les évolutions concrètes mais aussi de réorienter, aux échéances appropriées, la politiques des acteurs, les programmes d'actions ou les mesures réglementaires si cela s'avérait nécessaire. Ce panoramique décrit trois types d'indicateurs : des indicateurs d'état des milieux, des indicateurs traduisant la pression des activités humaines sur les milieux et des 'indicateurs de réponse' rendant compte des diverses actions engagées pour satisfaire les objectifs du SDAGE. Ce dernier type d'indicateur est révélateur de la dynamique de prise en compte du SDAGE sur le terrain et fait donc l'objet d'une attention particulière. Le document est divisé en 15 modules déclinant : les SAGE, outils privilégiés de la mise en oeuvre locale des orientations du SDAGE, les 13 grandes priorités du SDAGE (qualité des cours d'eau, lutte contre la pollution, eutrophisation de cours d'eau, pollutions toxiques, pollutions accidentelles, état physique des cours d'eau, risques d'inondation, eaux souterraines, alimentation en eau potable, zones humides, protection des espèces littoral), et enfin les réseaux de mesures et d'observation, instruments indispensables au suivi du SDAGE et au renseignement des indicateurs du tableau de bord. Les indicateurs sont construits à partir d'informations techniques fournies par un grand nombre de producteurs de données du bassin. Il s'agit donc d'un travail collectif de la pérennité duquel dépend la qualité de ce tableau de bord qui a vocation à être renseigné annuellement.

Guide de protection des berges de cours d'eau en techniques végétales
ref : CNS-01cote : AEZ-0022année de parution : 1999
réédition 1999 - (extraits de la préface de l'ouvrage)
La loi sur l'eau de 1992 ordonne la gestion des cours d'eau sur l'écosystème et son équilibre : ainsi, le législateur reconnait à la nature une place qu'elle n'aurait jamais du perdre. Car les aménagements inconsidérés nuisent à l'environnement donc aux ressources en eau et en définitive à l'homme lui-même. [...] L'état d'un cours d'eau résulte des actions et réactions permanentes de la nature et de l'homme. [...] L'entretien des berges, aspect essentiel de la gestion, a été trop longtemps négligé ou, au contraire, conduit avec des procédés dévastateurs. [...] Au travers de ce guide, le ministère de l'environnement veut présenter des solutions concrètes aux problèmes que rencontrent les hommes de terrain. Ce guide se veut pratique. Il est le fruit d'expériences menées en des milieux naturels variés, qui ont montré que l'on peut redonner durablement vie et harmonie aux rivières. [...]
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Bilan hydrogéologique départemental - département de l'Ain
ref : CNS-09cote : EAU1999-67année de parution : 1999
Ce document n'a aucune prétention encyclopédique et ne constitue pas une ' synthèse hydrogéologique 'au sens scientifique du terme. Le cadre départemental paraît en effet trop vaste pour ce type de document synthétique, qui ne peut s'envisager qu'à l'échelle de l'unité hydrogéologique. Le premier objectif du document présenté est d'ordre bibliographique. Les listes bibliographiques par aquifère, la localisation géographique sur carte des périmètres d'études, permettent déjà au lecteur de se faire une idée du degré de connaissance de la ressource. Le deuxième objectif de ce document est de donner à travers des fiches descriptives très simples, les principales caractéristiques des systèmes hydrogéologiques et tente de dégager les problèmes liés à l'usage, à la vulnérabilité, à la potentialité de la ressource. Dans le cadre de ce travail les éléments de synthèse sont présentés par système aquifère identifié qui sont numérotés et rattachés par leur code aux domaines hydrogéologiques de référence. Chaque unité hydrogéologique est traitée de manière identique, elle comporte une présentation cartographique, un commentaire qui expose les principales caractéristiques de l'aquifère, fournit des informations sur son exploitation et s'efforce de porter un jugement sur son intérêt, tant sur le plan quantitatif que qualitatif. A chaque unité hydrogéologique est associée une liste bibliographique aussi complète que possible où est résumé le contenu de chaque étude.
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Guide technique n°3 - connaissance et gestion des ressources en eau souterraines dans les régions karstiques
ref : CNS-10cote : EAU1999-66année de parution : 1999
Ce guide technique a pour objet de faciliter la mise en oeuvre des préconisations du SDAGE Rhône-Méditerranée-Corse en matière de connaissance et de gestion des ressources en eau des régions karstiques. Le but est de favoriser le recours à ces ressources, leur protection et leur exploitation selon des méthodes de gestion active adaptées aux caractères spécifiques du karst. La première partie de ce document aborde la connaissance des karsts. Elle définit les notions de karst, de système karstique et d'aquifère karstique; elle précise les notions de structure et de fonctionnement de ce dernier; elle met en avant l'importance des karsts, en particulier dans le bassin. Les caractéristiques intrinsèques d'un karst en font un milieu complexe à connaître précisément et à explorer. Face à cette difficulté, une méthodologie d'approche globale du système karstique est présentée. La deuxième partie aborde les impacts des activités humaines sur les eaux souterraines du karst. La vulnérabilité de l'aquifère karstique est définie par rapport aux autres ressources en eau, aquifères poreux et fissurés et eaux de surface, de façon à faire apparaître ses particularités face aux pollutions. Puis elle présente l'ensemble des points relatifs à l'étude, à l'exploration et à l'exploitation d'un système karstique. Enfin, une troisième partie aborde les aspects de la protection et de la gestion des ressources en eau karstique. Elle expose les problèmes rencontrés, liés à la particularité des karsts; elle donne finalement quelques exemples de gestion des karsts sur le bassin Rhône-Méditerranée- Corse. Ce guide est donc un document technique s'adressant à des personnes ayant déjà quelques notions sur les eaux souterraines et les karsts.' intéressera particulièrement les techniciens ayant à étudier les potentialités d'un karst en vue de son exploitation.' offre de nombreux repères sur le déroulement et le contenu de l'étude à réaliser et fait état des expériences déjà menées.' ne peut néanmoins en aucun cas remplacer l'expérience et la connaissance des hydrogéologues en matière de karst.
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L'eau en Rhône-Alpes
ref : CNS-11cote : EAU1999-48année de parution : 1999
Les cartes présentées ici sont une sélection du document intitulé "L'eau en Rhône-Alpes, panorama sur l'eau et les milieux aquatiques". Publié en octobre 2000, il a été réalisé par la DIREN et la Région Rhône-Alpes, en relation étroite avec les organismes producteurs de données suivants: D.R.I.R.E., D.R.A.S.S., D.R.A.F., C.S.P., Agences de l'Eau R.M.C. et L.B. Il est constitué de 82 cartes, de nombreux graphiques et commentaires.
Ce document (130 pages) est consultable au service documentation de la DIREN
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Synthèse hydrogéologique départementale - département de l'Isère
ref : CNS-69cote : EAU1999-72année de parution : 1999

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La gestion des rivières et des lacs : petit guide juridique à l'intention des élus locaux de Rhône-Aples
ref : CNS-05cote : EAU1998-27année de parution : 1998
Le présent guide vise à clarifier les rôles actuels des différents acteurs de la gestion des rivières et des lacs, et à permettre aux élus locaux de mieux cerner leurs nouvelles responsabilités dans ce domaine. Il a été conçu dans le but de promouvoir les procédures de gestion concertée des milieux aquatiques. Contrats de rivières et de lacs, schémas d'aménagement et de gestion des eaux permettent en effet aux élus, administrations et établissements publics d'optimiser leurs actions pour mettre en valeur une ressource consacrée depuis peu comme notre patrimoine commun. Au sommaire : gestion de la quantité, préservation de la qualité, gestion physique des cours d'eau, prévention des risques d'inondation, les loisirs liés à l'eau, la protections des milieux aquatiques remarquables, les outils d'une gestion globale, cartes et adresses.

Guide technique n°1 - fascicule 1 - la gestion des boisements de rivières : dynamique et fonctions de la ripisylve
ref : CNS-06cote : EAU1998-50année de parution : 1998
Le présent guide technique développe les préconisations du SDAGE Rhône-Méditerranée-Corse en matière de gestion des boisements de rivière. Répondant aux deux questions : 'Faut-il entretenir tel ou tel secteur de rivière et, si oui, à quel niveau ?' ce guide est organisé en deux fascicules : le premier fournit aux gestionnaires des éléments de compréhension de la dynamique et des fonctions de la ripisylve. Ces éléments sont nécessaires à la définition des objectifs et à la mise en oeuvre de l'entretien, pour lesquelles une méthode est proposée dans le second fascicule. Ce premier fascicule fait état des connaissances scientifiques sur la ripisylve, le bois mort et leurs nombreux rôles, pour lesquels sont traités successivement, sous forme de textes de vulgarisation et d'articles plus approfondis, les aspects suivants : composition floristique et dynamique végétale, historique et intérêt patrimonial, effets sur l'écoulement des eaux et la stabilité des berges, influences sur la qualité des eaux et la vie aquatique, importance pour la faune terrestre et fonctions paysagères. La ripisylve - et plus particulièrement le boisement de berge et le bois mort présent dans le lit des rivières - constitue un élément essentiel de l'hydrosystème et contribue à la protection de la ressource en eau, à la lutte contre les crues et à la valorisation du cadre de vie. Par conséquent, l'élaboration d'un plan de gestion, considérant l'ensemble des fonctions de la ripisylve et des activités humaines liées aux cours d'eau, nécessite une approche méthodologique spécifique.
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Guide technique n°1 - fascicule 2 - la gestion des boisements de rivières - : définition des objectifs et conception d'un plan d'entretien
ref : CNS-07cote : EAU1998-51année de parution : 1998
Le présent guide technique développe les préconisations du SDAGE Rhône-Méditerranée-Corse en matière de gestion des boisements de rivière. Répondant aux deux questions : 'Faut-il entretenir tel ou tel secteur de rivière et, si oui, à quel niveau ?' ce guide est organisé en deux fascicules : le premier fournit aux gestionnaires des éléments de compréhension de la dynamique et des fonctions de la ripisylve. Ces éléments sont nécessaires à la définition des objectifs et à la mise en oeuvre de l'entretien, pour lesquelles une méthode est proposée dans le second fascicule. A partir d'un exemple réel, ce second fascicule décrit les différentes étapes de la méthode : l'élaboration d'un état des lieux, puis la réalisation d'une carte d'objectifs et d'entretien sectorisés, et enfin la programmation et la définition des moyens nécessaires à la réalisation des travaux. S'appuyant sur le rôle et les fonctions de la ripisylve exposés dans le premier fascicule, la méthode conduit à proposer des travaux d'entretien non seulement planifiés dans le temps, mais aussi de nature et d'intensité variables. La méthode concerne particulièrement la gestion des petites et moyennes rivières. Elle repose sur plusieurs phases de rendu cartographique et sur des investigations suffisamment simples pour être adaptées à l'importance des travaux d'entretien, supposés légers. La définition d'un entretien adapté aux enjeux locaux et, par conséquent, différent tout le long de la rivière nécessite toutefois de consacrer des moyens financiers aux observations de terrain et à la concertation. Cependant, cette réflexion préalable, plus importante qu'elle ne l'est habituellement aujourd'hui, permet de définir un programme de travaux mieux répartis, dont les objectifs sont bien identifiés, et de ce fait généralement moins coûteux.
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Guide technique n°2 - détermination de l'espace de liberté des cours d'eau
ref : CNS-08cote : EAU1998-52année de parution : 1998
De nombreuses rivières ont fait l'objet d'interventions excessives (exploitation des alluvions, endiguement, ...) qui ont conduit à une incision de leur lit, parfois irréversible. Cette incision présente des inconvénients très importants en matière de ressource en eau par la réduction de l'épaisseur de l'aquifère alluvial, sur le plan socio-économique par la déstabilisation des ouvrages d'art (pont, digues) et d'un point de vue écologique par la banalisation des milieux riverains. Les translations latérales des cours d'eau à lit mobile, qui puisent sur leurs berges les matériaux nécessaires à leur transport solide, sont essentielles pour rétablir et/ou maintenir l'équilibre sédimentaire et écologique de ces rivières. C'est pourquoi le présent guide technique développe les préconisations du SDAGE Rhône-Méditerranée-Corse en matière de préservation de l'espace de liberté, ou espace de mobilité des cours d'eau. Après quelques rappels sur les principes généraux de la dynamique fluviale et écologique, le guide propose une approche progressive de cet espace de mobilité par la définition de trois espaces emboîtés prenant graduellement en compte le fonctionnement récent et les contraintes anthropiques actuelles du cours d'eau. En outre, diverses méthodes de délimitation de l'espace de mobilité sont présentées, adaptées au degré de précision nécessaire, variable selon les enjeux et les problèmes identifiés. Une grille d'analyse aide au choix de ces méthodes.
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Regroupement des données régionales : annuaire des données physico-chimiques
ref : CNS-04cote : EAU1997-5année de parution : 1997
Dans le cadre de la mise à disposition des données de connaissance du milieu en région Rhône-Alpes, la DIREN Rhône-Alpes a diffusé en Juillet 1996 une synthèse des données physico-chimiques et hydrobiologiques à partir des études que les divers organismes privés ou publics ont bien voulu lui communiquer. La bibliographie annexée est une mise à jour de la précédente, complétée essentiellement d'études les plus récentes (de 1993 à 1996). Les données acquises permettront de réaliser la future carte régionale 1999 de la qualité des cours d'eau. Elles permettent également de : - rassembler au niveau régional les données de qualité fiable - alimenter la banque de données brutes de la Diren - constituer un historique des cours d'eau - répondre dans un bref délai aux fréquentes demandes des bureaux d'études et des services départementaux sur un cours d'eau donné.

Contribution des services extérieurs du ministère de l'agriculture à la connaissance des ressources en eaux souterraines dans le département de l'Ardèche
ref : CNS-68cote : EAU1984-33année de parution : 1984

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Contribution des services extérieurs du ministère de l'agriculture à la connaissance des ressources en eaux souterraines dans le département de la Savoie
ref : CNS-74cote : EAU1984-16année de parution : 1984

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Synthèse hydrogéologique de la région Rhône-Alpes
ref : CNS-67cote : HG-RA-0008année de parution : 1982

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Contribution des services extérieurs du ministère de l'agriculture à la connaissance des ressources en eaux souterraines dans le département de la Loire
ref : CNS-70cote : EAU1981-23année de parution : 1981

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Contribution des services extérieurs du ministère de l'agriculture à la connaissance des ressources en eaux souterraines dans le département du Rhône
ref : CNS-71cote : EAU1981-25année de parution : 1981

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Contribution des services extérieurs du ministère de l'agriculture à la connaissance des ressources en eaux souterraines dans le département de la Haute-Savoie
ref : CNS-72cote : EAU1981-24année de parution : 1981

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