Eaux souterraines et pompe à chaleur
(Publiée le 30 avril 2008)
Q. Je recherche s’il existe des cartes hydrométriques des territoires à but "particulier" : en effet, je vais faire construire ma maison sur un terrain dans l’Isère et je souhaiterais mettre en place un chauffage géothermique ; si de l’eau passait sous le terrain, je pourrais envisager un pompe à chaleur eau-eau.
Ce type de carte existe-il ? Le trouve-t-on sur votre site internet ?
Ce terrain se situe sur la commune de St Just de Claix, 38680.
Les notices d’impacts
(Publiée le 26 juin 2007)
Q. Je participe à un projet d’aménagement d’hébergement touristique. J’ai appris qu’il fallait joindre à la demande d’autorisation d’aménager une notice d’impacts.
Que contient cette notice ? Qui doit la réaliser ?
Installation d’eau potable
(Publiée le 26 juin 2007)
Q. Nous habitons dans un hameau dont les habitations sont alimentées en eau potable par des sources d’eau individuelles.
Le maire nous propose de faire venir l’eau potable en partie à nos frais.
Quels sont la législation et les droits de chacun en ce qui concerne l’alimentation des habitations en eau potable.
Récupération de l’eau de pluie : crédit d’impôt pour les équipements
(Publiée le 26 juin 2007)
Q. La LOI n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques, indique que l’installation de systèmes de récupération d’eau de pluie ouvre droit à un crédit d’impôts.
Quels sont les équipements concernés ?
La lutte contre les pesticides
(Publiée le 25 juin 2007)
Q. Quelles sont les actions de l’Etat en matière de lutte contre la pollution de l’eau par les pesticides ?
Données géographiques de la DIREN et code couleur
(Publiée le 6 juin 2006)
Q. Je viens de télécharger des couches de données géographiques sur votre site. Je voudrais savoir si vous utilisez des "codes couleur" particuliers, relatifs aux différents thèmes.
exemple : des hachures vertes pour les ZNIEFF de type 2, des points rouges pour
natura 2000
ou bien existe-t-il une convention de couleurs à appliquer aux différents thèmes ?
Assainissement individuel et collectif
(Publiée le 17 mai 2006)
Q. Dans ma commune, il n’existe pas de réseau collectif d’assainissement. Tous les égouts se déversent directement dans un cours d’eau. Quelle est la réglementation et où puis-je m’adresser ?
Transport de déchets industriels
(Publiée le 14 février 2006)
Q. Nous avons besoin de transmettre une déclaration d’activité de transport par route des déchets vers un centre de traitement.
Quelles sont les démarches ? Où cette déclaration doit-elle être faite ?
Gestion des espaces naturels
(Publiée le 7 février 2006)
Q. Je recherche des documents sur la gestion différenciée des espaces naturels.
Associations - agrément
(Publiée le 18 janvier 2006)
Q. Quelle est la procédure d’agrément d’une association pour la protection de la nature ?
Subventions de la DIREN aux associations agréées
(Publiée le 18 janvier 2006)
Q. La DIREN subventionne-t-elle les associations agréées pour la protection de l’environnement ?
Indicateurs pour l’évaluation des incidences environnementales des PLU
(Publiée le 20 décembre 2005)
Q. Je souhaite établir une liste d’indicateurs thématiques (air, eau, sols,
etc.) pour l’évaluation des incidences environnementales dans les Plans
Locaux d’Urbanisme.
Cette liste d’indicateurs existe-t-elle ?
Existe-t-il d’autres listes d’indicateurs environnementaux de référence
établis pour d’autre type d’études (ICPE, études d’impacts, autres plans et
schémas de planification) ?
La circulation des véhicules à moteur dans les espaces naturels
(Publiée le 2 décembre 2005)
Q. J’ai pris connaissance des récentes dispositions ministérielles visant à réglementer la circulation des véhicules à moteur dans les espaces naturels. Passionné de randonnée à moto, je suis à la recherche d’informations précises sur le sujet.
Fosse septique et prise en charge de l’assainissement
(Publiée le 30 septembre 2005)
Q. Existe-t-il une loi qui oblige les municipalités à installer "le tout à l’égout" au lieu des fosses septiques. Notre quartier ne peut toujours pas bénéficier du tout à l’égout ou alors celui-ci serait à notre charge.
Ambroisie
(Publiée le 22 août 2005)
Q. Qu’en est il de la réglementation sur l’ambroisie ?
Quelles sont les procédures à suivre lorsque près d’un village un champ complet est couvert de cette plante ?
Que doit faire le maire ?.
La crue du Rhône de décembre 2003
(Publiée le 16 août 2005)
Q. Je souhaite obtenir un(ou des) rapport(s) détaillant les événements, l’alarme, les effectifs sur place, etc. sur les inondations dans la vallée du Rhône en décembre 2003.
Energies renouvelables et services de l’Etat
(Publiée le 2 août 2005)
Q. Je suis démarché, par téléphone, sur le thème des « énergies renouvelables naturelles » par un organisme qui prétend être un service de l’Etat.
Pollution par de l’huile répandue sur le sol
(Publiée le 29 juin 2005)
Q. Où puis-je m’adresser pour signaler la pollution par une société qui verse ou laisse couler de l’huile sur une grande superficie et notamment les bas coté de la route et cela depuis des mois !
Bulletin régional de situation hydrologique
(Publiée le 27 juin 2005)
Q. Le bulletin hebdomadaire de situation hydrologique peut-il être adressé par messsagerie ?
ZNIEFF - premier inventaire
(Publiée le 27 mai 2005)
Q. Je souhaite consulter la liste des ZNIEFF. J’ai consulté l’inventaire des ZNIEFF rénovées mais je souhaite également consulter les anciennes.
Je n’ai pas trouvé de lien sur votre site Internet pour consulter les anciennes ZNIEFF.
Corridors biologiques et anciennes voies ferrées
(Publiée le 3 mai 2005)
Q. Existe-t-il des voies ferrées abandonnées qui seraient devenues des corridors biologiques, ou qui pourraient le devenir ?
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